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1. Éditeur du Site

Le site Internet RedTrace.ma (ci-après le "Site") est édité par :

RedTrace SARL
Capital social : [Montant] Dirhams
Siège social : [Adresse complète du siège, Casablanca, Maroc]
RC : [Numéro RC] – ICE : [Numéro ICE] – IF : [Numéro IF]
Directeur de la publication : [Nom du Directeur]

2. Hébergement

Le Site est hébergé par :

[Nom de l'hébergeur]
[Adresse de l'hébergeur]
[Site web ou numéro de téléphone de l'hébergeur]

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L'ensemble du contenu présent sur le Site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, logiciels, bases de données) est la propriété exclusive de RedTrace SARL ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de RedTrace SARL.

4. Protection des Données Personnelles (Loi 09-08)

Conformément à la loi marocaine n°09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel, les informations recueillies sur le Site font l'objet d'un traitement informatique destiné à :

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  • L'envoi de newsletters et informations commerciales (si consenti).

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Ce traitement a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de contrôle de la protection des Données à Caractère Personnel (CNDP) sous le numéro [Numéro de récépissé CNDP].

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6. Limitation de Responsabilité

RedTrace s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site. Toutefois, RedTrace décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site, ainsi que pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers.

7. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit marocain. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux de Casablanca seront seuls compétents pour en connaître.

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